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Qui sommes-nous ?

Texfoxt est un service de rédaction hybride, de rédaction Discover et de rédaction humaine. Vous avez un site web ? Nous vous fournissons des contenus qui se positionnent aisément sur Google !

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Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV ») régissent les relations contractuelles entre TexFoxt.com et ses clients (ci-après dénommés « le Client » ou « vous »). En passant commande sur notre site web, vous acceptez sans réserve les présentes CGV. Veuillez les lire attentivement avant de procéder à une commande.

1. Objet

TexFoxt.com propose des services de rédaction web et hybride. Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les services sont fournis par TexFoxt.com et achetés par le Client.

2. Commandes

Le Client peut passer commande en suivant le processus indiqué sur notre site web. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV. TexFoxt.com se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande, notamment en cas de non-respect des CGV ou de doute sur la véracité des informations fournies.

3. Tarifs et Paiement

Les tarifs des services de TexFoxt.com sont indiqués sur notre site web. Ils sont exprimés en devise locale et peuvent être sujets à des taxes ou des frais supplémentaires. Le paiement s’effectue en ligne lors de la commande, par les moyens de paiement acceptés sur notre site.

4. Livraison des services

TexFoxt.com s’engage à fournir les services commandés dans les délais convenus lors de la commande. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la complexité des projets et seront communiqués au Client lors de la commande. En cas de retard dans la livraison, TexFoxt.com s’engage à en informer le Client dans les meilleurs délais.

5. Propriété intellectuelle

TexFoxt.com reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle liés aux services fournis, y compris les droits d’auteur. Le Client s’engage à respecter ces droits et à n’utiliser les contenus livrés que dans le cadre défini lors de la commande. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

6. Confidentialité

TexFoxt.com s’engage à respecter la confidentialité des informations fournies par le Client dans le cadre de la commande. Les informations personnelles seront traitées conformément à notre politique de confidentialité.

7. Responsabilité

TexFoxt.com mettra tout en œuvre pour fournir des services de qualité. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la exhaustivité ou la pertinence des contenus produits. En aucun cas TexFoxt.com ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des services.

8. Modifications des CGV

TexFoxt.com se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site web. Il est de la responsabilité du Client de consulter régulièrement les CGV.

9. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit applicable dans la juridiction compétente. En cas de litige, les parties s’efforceront de parvenir à un règlement amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

En acceptant les présentes CGV, vous reconnaissez avoir lu et compris l’ensemble des dispositions et les accepter sans réserve.

Date de dernière mise à jour : 19-06-2023

Mentons Légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://texfoxt.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site :ONE DIGITAL AGENCY LTD domiciliée à LONDON, Coven garden,71-75, Shelton Street et ayant pour code postal WC2H 9JQ

Directeur de la publication : Ricardo AHOUANVLAME – Contact : [email protected].

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : –

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Ricardo AHOUANVLAME est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ricardo AHOUANVLAME.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Ricardo AHOUANVLAME ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://texfoxt.com/.

Ricardo AHOUANVLAME décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://texfoxt.com/.

Eduardo Fernandez, Ricardo AHOUANVLAME s’engage à sécuriser au mieux le site https://texfoxt.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Ricardo AHOUANVLAME se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Ricardo AHOUANVLAME se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://texfoxt.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : [email protected]

5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://texfoxt.com/ est soumis au droit français.

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